Il n’a jamais été aussi facile
d’accroître votre clientèle en Europe

Vous ne vendez pas encore sur Amazon ?

Bienvenue dans le Centre de connaissances sur la TVA d’Amazon

Centre de connaissances sur la TVACentre de connaissances sur la TVA
Si vous vendez des articles dans un pays de l’Union européenne, vous devrez probablement vous acquitter du paiement d’une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans chaque pays dans lequel vous opérez.

Bienvenue dans le Centre de connaissances sur la TVA d’Amazon : un ensemble de ressources conçues pour vous fournir des informations utiles sur la TVA. Elles qui vous permettront de savoir comment elle s’applique en Europe et si votre entreprise y est assujettie.

Rappel : il est de la responsabilité de chaque vendeur Amazon de s’assurer du bon respect de ses obligations en matière de TVA. En cas de doute, adressez-vous à un professionnel.

Qu’est-ce que la TVA ?

La TVA est l’acronyme de Taxe sur la Valeur Ajoutée. Il s’agit d’une taxe que les vendeurs immatriculés à la TVA au sein de l’Union européenne ajoutent au prix des articles qu’ils vendent et reversent aux administrations fiscales nationales après avoir effectué leur déclaration d’impôts.

Devez-vous vous immatriculer
à la TVA ?

Nous nous sommes associés avec le cabinet de conseil fiscal KPMG afin d’élaborer un test simple ayant pour but de vous aider à déterminer si vous devez vous immatriculer à la TVA. Faire le test

Bénéficiez de tarifs préférentiels

Vous trouverez ici une liste de conseillers fiscaux tiers pour votre immatriculation et vos déclarations de TVA.

Comment savoir si je dois m’immatriculer à la TVA au sein de l’Union européenne ?

L’immatriculation à la TVA dans un État membre de l’Union européenne dépend de la façon dont vous gérez votre activité.

Les principaux facteurs pris en compte pour déterminer si vous avez l’obligation de vous immatriculer à la TVA sont le pays d’établissement de votre entreprise, l’emplacement de votre stock et votre volume de ventes.
Sélectionnez les onglets ci-dessous pour déterminer si vous devez vous immatriculer à la TVA dans ce pays.
Dans quel pays est établie votre entreprise ?


Au Royaume-Uni
Vous devez vous immatriculer à la TVA au Royaume-Uni si :
  • Vous stockez des produits au Royaume-Uni ; et que
  • Vous les vendez à des clients résidant au Royaume-Uni ; et que
  • Le montant de vos ventes dépasse le seuil de TVA en vigueur au Royaume-Uni, fixé à 85 000 £.
Vous devez peut-être également vous immatriculer à la TVA séparément dans d’autres pays européens si :
  • Vous vendez des produits à des clients résidant dans d’autres pays de l’Union européenne.
Dans un autre Pays de l’Union européenne
Vous devez vous immatriculer à la TVA au Royaume-Uni si :
  • Vous stockez vos produits au Royaume-Uni ou que
  • Vous vendez des produits à des clients résidant au Royaume-Uni (clients non professionnels) ; et que
  • Le montant de vos ventes dépasse le seuil de TVA en vigueur en Royaume-Uni pour la vente à distance, fixé à 70 000 £.
En dehors de l’Union européenne
Vous devez vous immatriculer à la TVA au Royaume-Uni si :
  • Vous vendez des produits que vous stockez au Royaume-Uni à des clients résidant dans l’Union européenne.
Vous devrez peut-être également vous immatriculer à la TVA dans d’autres pays de l’Union européenne si :
  • Vous vendez des produits à des clients résidant dans d’autres pays de l’Union européenne.
Carte TVA Royaume Uni

Comment vous immatriculer à la TVA au Royaume-Uni

Après avoir déterminé si vous devez vous immatriculer à la TVA au Royaume-Uni, envoyez un formulaire de demande aux services fiscaux britanniques.
Vous pouvez effectuer cette opération en ligne sur le site Web du HMRC (services fiscaux britanniques).

À la fin de la procédure d’immatriculation à la TVA, vous recevrez un numéro de TVA. Il vous sera utile pour :
Remplir vos déclarations de TVA

Remplir vos déclarations de TVA

pour indiquer au HMRC le montant de TVA que vous avez collecté et demander le remboursement du crédit de TVA que vous pourriez avoir acquis ;
Émettre des factures avec TVA

Émettre des factures avec TVA

indiquant la TVA collectée auprès de vos clients
Récupérer la TVA payée sur vos dépenses professionnelles

Récupérer la TVA payée sur vos dépenses professionnelles

(ainsi que la TVA à l'importation que vous réglez sur les importations vers l’Union européenne). Consultez la section « Comment récupérer la TVA payée sur les dépenses d’entreprise » pour en savoir plus.
Si vous avez des questions concernant vos obligations en matière de conformité à la TVA, nous vous recommandons de solliciter l’aide d’un professionnel.

Autres exemples utiles

Comment fonctionne la TVA en Europe?

Comment fonctionne la TVA en Europe ?

Pierre importe vers la France des écouteurs venant d’Inde (un pays ne faisant pas partie de l’Union européenne) afin de les vendre en France. Lors de l’importation, les marchandises doivent être présentées à la douane et les formalités appropriées doivent être remplies, y compris le versement de toutes les taxes d’importation, dont la TVA et les droits de douane (le cas échéant). Découvrez le fonctionnement de la TVA en Europe en suivant le parcours de Pierre.
Comment récupérer la TVA payée sur les dépenses d’entreprise

Comment récupérer la TVA payée sur les dépenses d’entreprise

Si vous êtes immatriculé à la TVA, vous pouvez récupérer la TVA payée sur vos dépenses professionnelles. Dans cet exemple, nous allons vous expliquer comment Céline, gérante d’une petite entreprise, récupère la TVA qu’elle paie lorsqu’elle effectue des dépenses professionnelles.

Découvrez ce que des vendeurs pensent de la TVA

" Sous-traiter ma logistique à Amazon me permet de me consacrer uniquement à la recherche de nouveaux produits et d’augmenter mes ventes "

Philippe Le Sanquer,
Fondateur - Mediapromo

Autres Ressources

La TVA ne doit pas forcément être compliquée. Voici quelques ressources utiles pour vous aider à évaluer et gérer vos obligations en matière de TVA.
Les informations contenues sur cette page ne constituent pas des conseils fiscaux, légaux ou professionnels et ne doivent pas être utilisées comme telles.